1. RENSEIGNEMENTS JURIDIQUES
Directeur de la Publication :
M. Frédéric LIOTARD
Editeur :
PROSPACTIVE
Société à responsabilité limitée
au capital de 252 200 euros
Siège social : 79 rue de la Liberté - 21000 DIJON
SIRET 40177325400057
RCS Dijon B 401 773 254
Tél. : 03 80 58 72 95
2. DROITS D'AUTEUR – DROITS
DE REPRODUCTION
L’ensemble des contenus de ce site
relève de la législation française et internationale
sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés. La
reproduction de tout ou partie du site, quelles qu’en soient
la forme et la destination est formellement interdite, sauf autorisation
expresse du directeur de la publication.
3. LIENS EXTERNES
Ce site propose des liens vers d’autres
sites. Ceux-ci peuvent également collecter des données
à caractère personnel ou non. La consultation de
ces sites ainsi que la collecte et l'utilisation de données
personnelles sur ces sites sont soumises aux conditions d'utilisation
et aux politiques de protection des données personnelles
desdits sites.
4. MODIFICATION DE CETTE NOTICE
PROSPACTIVE se réserve le droit de
modifier ou, de façon plus générale, d'actualiser
cette notice à tout moment et sans préavis. C'est
pourquoi nous vous invitons à consulter régulièrement
cette notice.
5. POUR NOUS CONTACTER
Vous pouvez nous contacter à l'adresse
suivante : contact@prospactive.com pour tous commentaires ou questions
relatifs à la présente notice.
6. CREATION - DEVELOPPEMENTS
Développement - réalisation
:
LOGOMOTION (www.logomotion.fr)
SARL capital de 7 623 euros
1, rue Combe Belle Fille à 21380 MESSIGNY ET VANTOUX
Tél. : 03 80 60 52 90
RCS Dijon 381 259 183
Conception graphique :
WIKANE (www.wikane.com)
Siège Social : 1 rue Royale à 74000 ANNECY
Tél. : 00 33 (0)4 50 51 97 21
Fax : 00 33 (0)4 50 51 97 30
7. HEBERGEMENT DU SITE
ZONEPRO (http://www.zonepro.fr)
SAS au capital de 38 000 euros
RCS 423 700 936
50 avenue du Président Wilson
93212 La Plaine Saint Denis
Tél. : 08 92 70 26 02